Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE COL ST PIERRE
Numéro de dépôt :
1112109
Date de dépôt :
16/03/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque DOMAINE COL ST PIERRE
Déposée le 16 mars 1978 par monsieur Raymond BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE COL ST PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE COL ST PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE COL ST PIERRE est expirée depuis le 16 mars 1988.
Raymond BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020